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    Reglement

    INSOL Europe est réglementé par ses Statuts. Elle est dirigé par un Conseil; chaque membre du Conseil est élu par les membres pour une période de trois ans et peut être réélu pour des périodes successives de trois ans. Le Conseil élit son Bureau consistant d‚un président, un président adjoint, un vice-président et un trésorier. Un tiers des membres du Conseil se retire chaque année.

    Le Conseil est donc composé de quatre places pour le Bureau, une place pour chaque pays ayant plus de 30 membres, 8 autres places étant distribuées parmi la totalité des membres.

    Le Secrétaire Général se voit confier la direction matérielle de l‚Association et il est directement contrôlé par le Président et le Conseil. Il participe aux réunions du conseil mais ne vote pas. Il est le Président du Comité Exécutif qui a la responsabilité de l‚organisation quotidienne du travail de l‚Association.

    Constitution & Articles of Association (fr)
     


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